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Edition et hébergement
Ce site est édité par les divers services de la ville de Rueil-Malmaison, et hébergé par le service Informatique.
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Droit d’auteur – copyright
L’ensemble du site, textes, images, animation, sons, vidéos, structure technique et éditoriale, savoir-faire, bases de données, fichiers téléchargeables de toute nature et de tout format, ainsi que tout autre élément intégré au site, sont la propriété de la Mairie de Rueil-Malmaison, (à l’exception des droits régis par les licences d’utilisation des logiciels utilisés pour la gestion du site), sauf mention contraire expresse. Ils sont par conséquent protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, copie, représentation, importation de tout ou partie du site sur format électronique de toute nature, est formellement prohibée, sauf autorisation expresse du directeur de publication ou courte citation mentionnant la source. Le non respect de ces dispositions constituerait un délit de contrefaçon, passible de sanctions pénales prévues à l’article L-335.2 du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction sur papier est toutefois autorisée, dans les respect des conditions suivantes : pour un usage privé ou pédagogique, excluant toute utilisation commerciale ou publicitaire.
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Modification et actualisation du site
Les documents et informations publiés sur ce site font l’objet de nombreux contrôles. Ils peuvent toutefois contenir des inexactitudes ou approximations dans leurs contenus, ou des erreurs de liens. Si vous en constatez, n’hésitez pas à les signaler au service événementiel pour correction à cette adresse : tourismeetevenementiel@mairie-rueilmalmaison.fr. Ils sont ouverts à la consultation à titre indicatif, et sont par conséquent inopposables à la Mairie en cas de litige. Ils sont en outre susceptibles de modification à tout moment et sans préavis.

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